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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à
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RG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RG
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à

Numéro de dépôt :
1401223
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1996
RG de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d\'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à

Présentation de la marque RG

Déposée le 4 décembre 1986 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à domicilié(e) Paris, Stade Roland Garros 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS. - France.

La marque RG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RG est expirée depuis le 4 décembre 1996.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à a également déposé les autres marques suivantes : RG ROLAND GARROS , RG , RG ROLAND GARROS , LE HAMEAU DE PARIS , RG - ROLAND GARROS , ROLAND GARROS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à - Paris, Stade Roland Garros 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54027 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription le 12 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49517 - Publication au BOPI 1990-11-12

Inscription - Concession de licence n°23457 - Publication au BOPI

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Rubans et lacets et notamment les bandeaux; boutons.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.